Mentions Légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.doin3d.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Ascend 3D Sas
400 rue Maurice Herzog
73 420 Viviers du Lac, France

SIRET : 912 849 668 00013
TVA Intracom : FR08912849668
Code NAF/APE : –

Créateur : Business Standard’s Ltd
Designer : Business Standard’s Ltd
Responsable publication : Stéphane Chat

Le site www.doin3d.fr est hébergé par la société OVH SA dont le siège social est 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Tél : 09 72 10 10 07
Courriel : hosting@ml.ovh.net


Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.doin3d.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.doin3d.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Ascend 3D SAS, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.doin3d.fr est régulièrement mis à jour par Ascend 3D. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invite à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.


Description des services fournis

Le site www.doin3d.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Régulièrement s’efforce de fournir sur le site www.doin3d.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.doin3d.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.doin3d.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnes sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


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Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilise, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Ascend 3D SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient quel qu’il soit sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.doin3d.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Chambery.

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